Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROCHET-PREVOST
BROCHET-HERVIEUX

Numéro de dépôt :
4538250
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
BROCHET-PREVOST de BROCHET-HERVIEUX

Présentation de la marque BROCHET-PREVOST

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par BROCHET-HERVIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCHET-PREVOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est BROCHET-HERVIEUX domicilié(e) 12 rue de Villers aux Noeuds - 51500 - Ecueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France.

La marque BROCHET-PREVOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHET-PREVOST arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

BROCHET-HERVIEUX a également déposé les autres marques suivantes : BROCHET – HERVIEUX , BROCHET-HERVIEUX , B LOUIS BROCHET , , LOUIS BROCHET , B


BROCHET-HERVIEUX - 12 rue de Villers aux Noeuds - 51500 - Ecueil - France


CABINET DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), à savoir : vins respectant le cahier des charges de l'AOC Champagne, vins respectant le cahier des charges de l'AOC Coteaux champenois, eaux-de-vie respectant le cahier des charges de l'AOR/IG Marc de Champagne, eaux-de-vie de vin respectant le cahier des charges de l'IG Fine champenoise, liqueurs respectant le cahier des charges de l'IG Ratafia de Champagne ;

Service de vente au détail ou en gros de vins respectant le cahier des charges de l'AOC Champagne, de vins respectant le cahier des charges de l'AOC Coteaux champenois, d'eaux-de-vie respectant le cahier des charges de l'AOR/IG Marc de Champagne, d'eaux-de-vie de vin respectant le cahier des charges de l'IG Fine champenoise, de liqueurs respectant le cahier des charges de l'IG Ratafia de Champagne ; service de vente au détail ou en gros de verres (y compris de flûtes), de dessous de verre, de récipients et d'ustensiles pour le service et la dégustation du vin, de thermomètres à vin, de bouteilles et de leurs bouchons, de becs verseurs, de sacs porte-bouteilles, de coupe-capsules, de dispositifs non électriques pour retirer l'air d'une bouteille, d’ouvre-bouteilles, de seaux à vins ; service de vente au détail ou en gros de décanteurs, de pipettes (tâte-vin), de fûts en bois pour décanter le vin, de pressoirs à vin, de pieds de vigne, de produits chimiques pour le traitement contre les maladies de la vigne, de bandelettes pour attacher la vigne ; service de vente au détail ou en gros de magnets, de bracelets et de pins (bijoux), d’aimants décoratifs, de bocaux et de conserves alimentaires, de chèques cadeaux, de livres, de linge de maison, de vêtements (y compris de tabliers); traitement administratif de commandes d'achats; diffusion [distribution] d'échantillons; étude de marché; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; informations commerciales par le biais de sites Web; recueil, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; location de distributeurs automatiques ; organisation de manifestations, y compris de dégustations, d'expositions, de foires, de salons et de spectacles, à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ciblé ; enregistrement de listes de cadeaux ; recueil, compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations d'affaires ; informations commerciales aux consommateurs en matière vini-viticole ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de revues de presse ; services d'agences d'import-export ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Services de restauration (alimentation) et de dégustation de vins respectant le cahier des charges de l'AOC Champagne, de vins respectant le cahier des charges de l'AOC Coteaux champenois, d'eaux-de-vie respectant le cahier des charges de l'AOR/IG Marc de Champagne, d'eaux-de-vie de vin respectant le cahier des charges de l'IG Fine champenoise, de liqueurs respectant le cahier des charges de l'IG Ratafia de Champagne (fourniture de boissons) ; services d’un sommelier ; services de bars, de bistrots ; services de cafés ; services de restaurants et de cafés-restaurants ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de traiteurs ; location de linge de table et de verrerie ; location de logements temporaires ; location de verrerie, de linge de table, de tables et de chaises ; services de chefs cuisiniers à domicile ; informations et conseils en matière de préparation de repas et de dégustation de vins respectant le cahier des charges de l'AOC Champagne, de vins respectant le cahier des charges de l'AOC Coteaux champenois, d'eaux-de-vie respectant le cahier des charges de l'AOR/IG Marc de Champagne, d'eaux-de-vie de vin respectant le cahier des charges de l'IG Fine champenoise, de liqueurs respectant le cahier des charges de l'IG Ratafia de Champagne ; informations et conseils oenologiques aux consommateurs.